Mentions légales

Éditeur

Le site my-manex.fr est édité par Clem corp — Clément Lacaille, entrepreneur individuel, 19 avenue des Rochers, 94170 Le Perreux-sur-Marne, France, SIRET 828 126 151 00012 (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Directeur de la publication : Clément Lacaille. Contact : admin@tech-bharat.com.

Vendeur

Les MANEX générés sont vendus par Lacangel Group, SAS, SIREN 995 268 018 (RCS Paris), siège : 1 rue Marguerin, 75014 Paris, France. Contact : administration@lacangel.fr. Voir les conditions générales de vente.

Hébergement

Google Cloud EMEA Limited, 70 Sir John Rogerson's Quay, Dublin 2, Irlande (serveur situé en Belgique, Union européenne).

Prestataires

Paiement : Stripe Payments Europe, Ltd. (l'éditeur et le vendeur ne voient ni ne conservent vos données de carte). Envoi des e-mails : Resend. La conversion PDF est faite sur notre propre serveur. Recherche d'adresses et de points d'intérêt : Base Adresse Nationale (data.gouv.fr) et OpenStreetMap / Overpass.

Propriété intellectuelle

Le site, son code, ses textes, son identité visuelle et le modèle documentaire utilisé pour la génération sont protégés. Le document généré pour un client lui appartient : il peut le modifier et l'utiliser librement pour sa propre exploitation.

Les références aux règlements de l'Union européenne et aux textes de l'EASA/AESA, de la DGAC et de la DSAC sont faites à titre informatif. My MANEX n'est ni agréé, ni certifié, ni affilié à ces organismes et n'utilise pas leurs logos.

Responsabilité

Le service est une aide à la préparation du manuel d'exploitation. L'exploitant reste seul responsable du contenu final du document, de son adéquation à son organisation, à ses aéronefs et à ses opérations, et du respect de ses obligations réglementaires. Les conditions applicables figurent dans les CGV.